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Conditions d'utilisation du site Neural2B

Version du document : 2.0 · Date de publication : 02.10.2026

1. Opérateur et acceptation des conditions

Ce site Neural2B (ci-après le « Site ») appartient à et est administré par l'entrepreneur individuel Synyachov Denys Ihorovych (FOP, entrepreneur individuel ukrainien), enregistré en Ukraine. Adresse : Ukraine, 65481, région d'Odessa, district d'Odessa, ville de Pivdenne, avenue Myru, immeuble 16, appartement 78. Inscription au Registre d'État unifié du 25.06.2026 n° 2011600000000057870. Contact : [email protected].

En utilisant le Site, vous acceptez de respecter les présentes Conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec elles, merci de ne pas utiliser le Site. Ces Conditions ne remplacent pas un contrat écrit : si un contrat conclu entre nous prévoit d'autres conditions, ce sont celles du contrat qui prévalent pour les services concernés.

2. Objet des contenus et des demandes

Les contenus du Site, y compris les articles, descriptions de services, scénarios de démonstration, réponses du chat et schémas, ont un caractère purement informatif et général. Ils ne constituent pas un conseil juridique, financier, fiscal, médical ou autre conseil professionnel.

La description d'un service, un formulaire de demande, un message dans le chat ou toute autre information sur le Site ne constituent pas une offre publique et ne créent aucune obligation d'exécuter un travail, de fournir un résultat, de respecter un délai ou de valider un prix. Le périmètre des travaux, le coût, les délais, les résultats, les modalités de transfert des données et la responsabilité sont définis séparément dans une proposition écrite ou un contrat.

En envoyant un formulaire ou un message, vous confirmez que vous avez le droit de transmettre les données indiquées et qu'elles ne portent pas atteinte aux droits de tiers. N'envoyez pas de secrets, mots de passe, données de paiement ou toute autre information nécessitant un régime de protection spécifique.

3. Calculateur et scénarios de démonstration

Les calculs sur la page du calculateur sont un modèle mathématique d'effet potentiel, fondé sur les hypothèses que vous avez saisies. Ils ne garantissent ni économies, ni retour sur investissement, ni bénéfice, ni exactitude, ni réduction d'effectifs, ni aucun autre résultat.

Les pages de scénarios sont des exemples de démonstration d'une mise en oeuvre possible, et non des projets clients finalisés de Neural2B, sauf indication expresse contraire sur la page concernée. Avant toute mise en oeuvre, chaque solution nécessite une analyse distincte des données, des risques, des intégrations et de l'implication des personnes responsables.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, le design, les visuels, le code logiciel et les autres contenus du Site sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et appartiennent à leurs ayants droit respectifs. Vous pouvez consulter et utiliser ces contenus pour un usage personnel ou pour une consultation interne. Sans autorisation écrite préalable, il est interdit de reproduire, distribuer, vendre, modifier ou utiliser une partie substantielle des contenus dans des produits commerciaux ou des publications.

Les noms de tiers, marques et logos, lorsqu'ils sont mentionnés, appartiennent à leurs ayants droit respectifs. Leur mention ne signifie pas qu'il existe un partenariat, une approbation ou un lien d'appartenance avec Neural2B.

5. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement du Site, à ne pas contourner les limitations techniques, à ne pas envoyer de code malveillant, de spam ou de fausses données, et à ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé aux systèmes ou aux données d'autres visiteurs. Nous pouvons limiter l'accès ou ne pas traiter une demande si cela est nécessaire pour la sécurité, le respect de la loi ou la protection des droits d'autrui.

6. Responsabilité et liens externes

Nous faisons le nécessaire pour maintenir les contenus à jour, mais nous ne garantissons pas que le Site sera toujours disponible, exempt d'erreurs ou adapté à un objectif particulier de l'utilisateur. Dans les limites autorisées par la loi applicable, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les informations du Site. Cette disposition ne limite pas la responsabilité que la loi interdit de limiter.

Les liens externes sont fournis à titre pratique. Nous ne contrôlons ni le contenu, ni la disponibilité, ni les politiques des sites tiers, et nous n'en assumons aucune responsabilité.

7. Vie privee, droit applicable et modifications

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, et l'utilisation de technologies similaires par la Politique relative aux cookies. Tout litige sera, dans la mesure du possible, réglé par une démarche de bonne foi à l'adresse [email protected]. Les présentes Conditions sont régies par le droit ukrainien, sauf si des dispositions impératives du droit du pays de votre résidence prévoient autre chose.

Nous pouvons modifier les Conditions en publiant une nouvelle version sur cette page. La poursuite de l'utilisation du Site après publication vaut acceptation de la version mise à jour, dans les limites autorisées par la loi.

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